Mis à jour le : 2 Avril 2026
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Raison sociale : SPLASHY
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
Exploitant & Directeur de la publication : Chetouane Brahim
SIRET : 10047583900013
Adresse : 17 Hameau Brogilum, 13710 Fuveau
Téléphone : 07 43 60 25 41
Email : splashy.pro1@gmail.com
Site internet : www.splashypro.fr
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Hébergeur
Framer B.V.
Adresse : Rozengracht 207, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas
Email : contact@framer.com
Site internet : https://www.framer.com/
3. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site SPLASHY, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de SPLASHY, entreprise individuelle exploitée par Chetouane Brahim, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Chetouane Brahim.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, noms commerciaux et logos SPLASHY sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans autorisation expresse est prohibée.
L’utilisateur du site s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de SPLASHY et à ne pas porter atteinte à ces droits.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site SPLASHY sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. SPLASHY, entreprise individuelle exploitée par Chetouane Brahim, s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
SPLASHY ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, notamment en cas de bug, d’inexactitude, d’omission ou d’indisponibilité du site.
SPLASHY ne pourra être tenue responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. SPLASHY ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
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